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SYNTHESES REGLEMENTATION DU TRANSPORT

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Transport of Goods
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EL TRANSPORT DE MERCADERIES
EL TRANSPORT DE MERCADERIES En primer terme s’ha d’indicar que en tot el que segueix, ens referirem al transport per carretera o via pública, realitz

Story Transcript

SYNTHESE LES DIFFERENTS TYPES DE TRANSPORTS ROUTIERS

SYNTHESE LES DIFFERENTS SECTEURS D’ACTIVITÉ D’UNE ENTREPRISE DE TRANSPORTS

SYNTHESE SEQUENCE 7

LES DIFFERENTS SUPPORTS DE CHARGE ET LEUR GESTION Dans le transport et la logistique, on utilise différents supports de charges selon la nature de la marchandise ou le contrat passé entre le fabricant industriel et son client.

1. Les Palettes La palette est un plateau de chargement qui permet de rassembler des emballages et de constituer une unité de chargement. C'est une plateforme de stockage, de manutention et de transport. Elle est conçue pour être manipulée par des chariots élévateurs ou transpalettes. Son rôle est très important puisqu'elle est présente de bout en bout de l'expédition. La palettisation (chargement des marchandises sur une palette) permet : - de faciliter les opérations de manutention (gain de temps), - de dénombrer facilement les marchandises (contrôle), - de protéger et d'assurer la stabilité de la marchandise. Elles peuvent être en bois, plastique, métal ou carton. Les palettes 80 X 120 sont souvent appelées « palettes SNCF ou EUR »

3 types de palette • Echangeables Elles sont très solides. Selon la demande du chargeur, le conducteur doit faire l’échange des palettes au chargement et/ou déchargement. • Perdues: Elles sont moins robustes. Le conducteur n’a pas d’échange à faire (sauf indication contraire) . • Louées Les palettes appartiennent au client ou sont en location Exemples : • Les palettes Rouges • Les palettes Vertes • Les palettes Bleues « CHEP »

Rôle du conducteur Le conducteur doit préserver les intérèts de son employeur. Tout écart sera facturé au transporteur. Au chargements Il doit être très vigilent sur l’état de l’envoi mais aussi des palettes. Il doit : • en contrôler l’état général . • la présence des dés estampillés.

• • •

l’authensité de la palette EUR . vérifier la bonne utilisation du matériel chariot élévateur/transpalette . noter sur la LV le nombre de palettes chargées . Au déchargements

Il doit : • vérifier la bonne utilisation du matériel chariot élévateur/transpalette . • noter sur la LV le nombre de palettes déchargées. Echange de palettes Il doit : • en contrôler l’état général des palettes • l’authensité de la palette EUR et la présence des dés estampillés • refuser des palettes sans contrôle visuel (filmées de noir) • noter le nombre de palettes échangées

Dimensions des palettes Les autres dimensions Les dimensions standards • •

80 cm X 120 cm 100 cm X 120 cm

2. Les Caisses, casiers

• 40 cm X 60 cm • 60 cm X 80 cm • 100 cm X 100 cm • 105 cm X 105 cm • 120 cm X 120 cm • 120 cm x 140 cm et encore bien d’autres…

Elles peuvent être en : • • • •

Bois Plastique Métal Carton

Les caisses sont beaucoup utilisées pour le transport de produits agricoles « ex: Les pommes, les légumes… »

3. Les Rolls, casier à roulettes Ils peuvent être en :

• •

Métal Plastiques

Ils peuvent avoir différentes formes, et être de différentes tailles Les rolls container sont utilisés par la grande distribution pour les préparations de commandes et le transport (les produits alimentaires, les viandes, charcuteries…) Ils sont très utilisés par les blanchisseries (approvisionnement du linge dans les hôtels, restaurants, collectivités…)

4. Les G.R.V « Grands Récipients Vracs » •

Ils sont en plastiques Recouvert parfois d’une fine tôle métallique ou tout simplement entouré d’une armature métallique

Ils sont utilisés pour le conditionnement et le transport de produits liquides (alimentaire « ex: huile », ou non alimentaire « détergents, savons, engrais, … ») ou pulvérulents « ex: granulés de matière plastique, engrais, … »

Modèles de G.R.V

5. Les Bigs-Bags « Grands Sacs » •

Ils sont en Toile synthétique et sont munis de poignées.

Ils sont utilisés pour le conditionnement et le transport de produits pulvérulents « ex: granulés de matière plastique, engrais, … » ou agricoles « pommes de terre, oignons, … » Modèles de Big-Bag Ils peuvent être posés directement dans le camion ou mis sur palette.

6. Les Fûts Ils peuvent être en: bois, plastique, métal, carton. De différentes contenances de 10 à 250 litres, ils sont utilisés pour le conditionnement et le transport de produits liquides : huile, savon,… ou pulvérulents: granulés de matière plastique.

SYNTHESE 1 LE TRANSPORT INTERIEUR Les conditions d’inscription au registre des transporteurs

Une entreprise satisfait à la condition de capacité financière lorsqu’elle dispose de capitaux propres

L’attestation de capacité professionnelle en transport léger

L’attestation de capacité professionnelle

SYNTHESE 2 LA REGLEMENTATION DES TEMPS DE CONDUITE

PERIODE DE CONDUITE : toute période pendant laquelle le véhicule avance, moteur en marche. AUTRE TACHE : le temps pendant lequel le conducteur a une occupation effective autre que la conduite :

L’AMPLITUDE : est le résultat de la soustraction : heure de fin de service moins heure de début de service.

PAUSE : toute période pendant laquelle un conducteur n’a pas le droit de conduire ou d’effectuer d’autres tâches et qui doit uniquement lui permettre de se reposer. REPOS : toute période ininterrompue d’au moins une heure pendant laquelle le conducteur peut disposer librement de son temps. TEMPS DE DISPONIBILITE : les temps d’attente à l’arrêt pendant lesquels le conducteur reste à proximité de son poste de travail pour répondre aux instructions de son employeur ou de ses clients.

Aux exemptions prévues à l’article 3 du règlement européen 561-2006 ou aux exemptions nationales possibles en vertu de l’article 13 du règlement : certains véhicules utilisés par les services publics, les véhicules spécialisés dans le dépannage…

SYNTHESE 3 LES TEMPS DE REPOS

RESUME DES TEMPS DE REPOS

SYNTHESE 4 LE RESPECT DU TEMPS DE SERVICE MAXIMUM

RESUME DES DURÉES DU TEMPS AU SERVICE

SYNTHESE 5 LE CONTROLE DU TEMPS DE CONDUITE, DE REPOS ET DE TRAVAIL

Le ticket est :



composé de pictogrammes et de chiffres



structuré en trois blocs :

1er bloc : Regroupe les identifications

ème

2

ème

bloc :

Regroupe les informations sur l’activité du conducteur

3

bloc :

Prévoit un emplacement pour les signatures du contrôleur et du conducteur

L’heure UTC (Universal Time Coordinated ) : Les pictogrammes : Heure d’hiver en France = heure UTC + 1 heure Heure d’été en France = heure UTC + 2 heures

Véhicule non equipé du chronotachygraphe :

SYNTHESE 6 LE CONTRAT DE TRANSPORT

C’est celui qui conclut en son nom le contrat de transport. Il est appelé le donneur d’ordre.

C’est celui qui achemine l’envoi. Lors de la prise en charge de la marchandise, le voiturier est représenté par son conducteur.

C’est celui pour le compte de qui l’expéditeur a conclu un contrat de transport.

SYNTHESE 7 LES OBLIGATIONS DES PARTIES AU CONTRAT DE TRANSPORT

RÉSUMÉ

Port payé : le prix des opérations constituant la prestation de transport acquitté au départ de la marchandise.

Port dû : le prix des opérations constituant la prestation de transport acquitté par le destinataire à l’arrivée de la marchandise.

Lorsque le transporteur ne peut livrer la marchandise chez le destinataire, il informe par écrit son donneur d’ordre de la non-livraison

Le destinataire refuse de prendre livraison de la marchandise. Le donneur d’ordre avisé par le transporteur considère la marchandise comme perdue

SYNTHESE 8 L’indication des délais d’acheminement ; LES CONTRATS TYPES

➢ Des définitions que la loi ne prévoit pas ; ➢ Une liste des obligations minima du donneur d’ordre quant aux informations à donner au transporteur ; ➢ Une répartition des rôles au chargement ou déchargement (qui fait quoi ?) ; ➢ La notion d’identification du véhicule ; ➢ Des dispositions propres aux temps d’attente maxima et à la rémunération de l’immobilisation du véhicule ;

➢ La conduite à tenir en cas de défaillance à l’enlèvement ; ➢ La réparation maximale due par le transporteur en cas d’avarie, perte ou retard ; ➢ Les modalités de règlement du prix ; ➢ La stipulation d’un complément de rémunération en cas de prestations annexes ou en cas d’immobilisation du véhicule ou d’empêchement ; ➢ La référence au protocole de sécurité. ➢ ;

SYNTHESE 9 LES SYSTEMES EMBARQUES DE COMMUNICATION Les acteurs du transport sont soumis à une très forte concurrence. Pour y faire face, les entreprises cherchent à améliorer leur productivité et le service au client. L’intégration d’une solution d’informatique embarquée est un des leviers pour répondre à ces enjeux. Pour l’entreprise, le retour sur investissement se fait grâce aux gains de temps et aux réductions de coûts suivants : • • • • • •

Traitement plus rapide des prépaies Optimisation de la gestion des transports Élimination des kilomètres parasites Amélioration du coefficient d’utilisation des véhicules Réduction du nombre d’appels téléphoniques Diminution de la consommation de carburant par l’analyse des comportements de conduite et la navigation assistée.

SYNTHESE 10 LES CHARGES MAXIMALES RÉGLEMENTAIRES

SYNTHESE 11 LA REPARTITION DU CHARGEMENT

SYNTHESE 13 L ’ ARRIMAGE

SYNTHESE 1 LE TRANSPORT DE MARCHANDISES PERISSABLES SOUS TEMPERATURE DIRIGEE

SYNTHESE 2 LE TRANSPORT DE MARCHANDISES EN CITERNE

Brèves : ➢ Le transport de lait en citerne frigo est régi par le contrat type citerne ➢ Le transport de ciment en citerne est régi par le contrat type citerne ➢ Le transport d’oxygène en citerne est régi par le contrat type citerne ➢ C’est le conducteur qui établit le plan de chargement dans le cas d’une citerne compartimentée ➢ C’est l’expéditeur qui constate l’état apparent de propreté et de conformité de la citerne aux particularités de la marchandise ➢ C’est le conducteur qui doit raccorder les flexibles sur la citerne

➢ C’est l’expéditeur ou le destinataire raccorder les flexibles sur les installations du chargeur ➢ C’est le conducteur qui doit ouvrir et fermer les vannes, clapets, trous d’homme de la citerne ➢ C’est l’expéditeur ou le destinataire doit ouvrir et fermer les vannes sur les installations du chargeur

➢ C’est l’expéditeur ou le destinataire qui donne l’ordre de transférer la marchandise des installations du chargeur vers la citerne ou de la citerne vers les installations fixes du destinataire

SYNTHESE 3 Le transport de véhicules roulants

Ces transports sont réalisés sous le couvert d’un contrat spécifique :

LE CONTRAT TYPE VEHICULES ROULANT.

➢ Sont concernés par ce contrat : •

tout objet roulant muni de roues avec ou sans moteur

➢ Sont exclus de ce contrat : • •

les engins sur chenilles, ainsi que les épaves dès lors que l'état de leur train de roulement leur retire toute mobilité. le remorquage de véhicule en panne ou accidenté.

Attention !!!

Le train routier « porte voiture peut mesurer jusqu’à 20,35 mètres !

➢ L'exécution du chargement, du calage et de l'arrimage des véhicules roulants incombe au transporteur qui en assume la responsabilité. ➢ Le déchargement est effectué par le transporteur, qui en assume la responsabilité. Attention !!!

Une reconnaissance contradictoire s'effectue par un écrit signé des parties.

➢ Pour éviter les vols plusieurs règles élémentaires sont à respecter : • • • •

Ne jamais laisser son véhicule avec portes non verrouillées et clés sur le contact. Cacher dans un endroit discret les clés des véhicules chargés. Dans les lieux fréquentés (restaurants, cafés, stations) restez discret sur la nature de votre chargement et sur votre ou vos destinations. Ne pas stationner même peu de temps dans des parkings réputés à risques ou seul à l’écart des autres collègues

➢ Les carrosseries sont fragiles : pour éviter qu’un élément vienne les dégrader, il vous faudra créer autour de votre véhicule un coussin de sécurité c’est-à-dire une distance de sécurité et contrôler que rien ne rentre dans cet espace.

SYNTHESE 4 Le transport routier d’objets indivisibles

Sont concernés :

Les autorisations sont permanentes et les règles sont établies à l’avance

Une autorisation individuelle est nécessaire pour tous les transports pour lesquels il n’y a pas d’arrêté préfectoral.

SYNTHESE 5 Le transport d’animaux vivants ➢ Il est régi par un contrat type qui lui est propre Quels sont les animaux concernés ? ➢ Tous les animaux domestiques ➢ Les animaux sauvages ➢ Quel que soit leur taille, leur poids et leur nombre.

Le véhicule Le véhicule doit être spécialement aménagé pour le transport des animaux vivants

Les animaux pendant le transport :

Obligations des parties :

L’indemnisation en cas de sinistre :

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